Guadeloupe
Ile-de-France
la Martinique
Saint-Domingue
Esmangart
Sous l’Ancien Régime, les colonies
françaises étaient placées sous l’autorité de sept gouverneurs généraux.
En 1789, l’Assemblée nationale
les déclara partie intégrante du royaume, ce qui impliquait l’introduction
des lois applicables à la France, et notamment de la déclaration
des droits de l’homme, ce qui n’était pas sans poser de problèmes
dans des pays où l’esclavage avait toujours
cours. Aussi, devant les réclamations des colons, l’Assemblée autorisa,
par son décret du 8 et 10 mars 1790 les colonies à formuler leurs
vœux sur la constitution, la législation et l’administration qui
pourraient leur être le plus convenables.
Ce décret fut le point de départ
de nombreux troubles qui ensanglantèrent les colonies, les planteurs
et les riches propriétaires blancs s’opposant à la reconnaissance
de droits aux hommes de couleur.
Le décret du 4 avril 1792 accordait
aux nègres et hommes de couleur les mêmes droits politiques qu’aux
colons blancs.
Cette reconnaissance des droits
des anciens esclaves était renforcée par la constitution de l’an
III (1795), qui déclarait
:
VI. Les colonies françaises sont parties
intégrantes de la République, et sont soumises à la même loi constitutionnelle.
VII. Elles sont divisées en départements,
ainsi qu'il suit :
L'île de Saint-Domingue, dont le corps
législatif déterminera la division en quatre départements au moins,
et en six au plus ;
La Guadeloupe, Marie-Galante, la Désirade,
les Saintes et la partie française de Saint-Martin ; la Martinique
; la Guyane française et Cayenne ;
Sainte-Lucie et Tabago ;
L'île
de France, les Séchelles, Rodrigue et les établissements de Madagascar
; l'île de la Réunion
;
- les Indes-Orientales, Pondichéry, Chandernagor,
Mahé, Karical et autres établissements.
La constitution de l’an VIII oubliera
d’inclure les colonies dans les territoires soumis à son empire.
La loi du 30 floréal an X, qui rétablit l’esclavage et la traite
des noirs, supprimera les effets de la constitution de l’an III,
et replacera les colonies sous le pouvoir des règlements de la métropole.
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Voir Traite
Esclavage
Loi du 30 floréal an X (17
mai 1802) relative à la traite des noirs et au régime
des colonies.
Compagnie
des Indes
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