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13 janvier 1815     14 janvier 1815    15 janvier 1815

Rome, 14 janvier 1815.
Nous nous attendons chaque jour à des événements. Ils paraissent inévitables. On garde le silence ; on évite de s'expliquer de vive voix ; mais on adresse-notes sur notes, notifications sur notifications. Quels que soient les nouveaux malheurs qui puissent enlever le S. P. de son siège, tout est prévu, les instructions sont données. S. S. est disposée à étonner encore le monde par sa fermeté et sa résignation.
(Journal des Deux-Sèvres, 4 février 1815.)

Paris le 14 janvier.
Une ordonnance du Roi, du 13 janvier, porte : « Nous sommes informés que dans le courant de l'année qui vient de finir, un grand nombre d’habitants de plusieurs villes et communes de notre royaume, égarés par le désir irréfléchi ou par l'espérance mal fondée de voir abolir entièrement le système d'imposition indirecte précédemment établi sous la domination de droits-réunis, se sont livrés à des excès très répréhensibles, en pillant ou détruisant des bureaux de perception : lacérant ou brûlant les registres ; exerçant des violences et voies de fait, tant contre la personne des employés que contre les fonctionnaires publics et la force armée chargée de les protéger. Ces mouvements séditieux, et ces désordres ont éclaté, principalement à l'occasion des droits établis sur les boissons, les sels et les tabacs, dont la législation vicieuse à certains égards avait excité toute notre sollicitude, et a été depuis modifiée et améliorée, de manière à prévenir les abus et vexations qui pouvaient excuser les plaintes des contribuables.
Nous sommes fermement résolus à assurer, pour l'avenir, la stricte et rigoureuse exécution des lois et règlements que nous avons rendus sur ces matières, de concert avec les deux chambres. Mais si rien ne peut désormais nous porter à adoucir la sévérité des règles nouvellement établies et au maintien desquelles toutes les autorités concourront avec la même énergie, nous aimons à user d'indulgence pour le passé, envers ceux de nos sujets qui, plus égarés encore que coupables et trompés peut-être par notre désir si connu d'alléger le fardeau qui pesait sur nos peuples, ont eu le malheur de prendre part aux troubles dont le mode surtout de perception des droits-réunis a été la cause ou le prétexte.
A ces causes, sur le rapport de notre amé et féal chevalier, chancelier de France, le sieur Dambray, et de l'avis de notre conseil,
Nous avons déclaré et déclarons, ordonné et ordonnons ce qui suit :
Art. Ier Amnistie pleine et entière est accordée à tous individus actuellement poursuivis, détenus ou condamnés pour avoir pris part aux désordres qui ont eu lieu dans le courant de 1814, et qui ont eu pour objet de provoquer l'abolition des droits réunis, ou de s'opposer à la continuation des exercices.
Sont seulement exceptés des dispositions ci-dessus les individus prévenus de meurtre ou de blessures graves, qui peuvent entraîner la peine des travaux forcés, et les préposés des droits-réunis qui auraient coopéré à troubler la perception.
2. Il est fait remise des amendes encourues pour fait de rébellion, ainsi que pour les simples fraudes ou contraventions sur les boissons, les sels et les tabacs ; à charge par les délinquants, d'acquitter le simple droit dont les objets saisis étaient passibles, et encore de payer les frais de poursuite auxquels ils auraient été condamnés, sans que, dans aucun cas, il puisse y avoir lieu à la restitution des sommes payées, ni des objets confisqués.
3. A l'égard des saisies sur lesquelles il n'a pas encore été définitivement prononcé, il en sera accordé main-levée ; à la charge, par les propriétaires ou consignataires, d'acquitter les droits et les frais, suivant la liquidation qui en sera faite, à moins que l'administration des impositions indirectes ne consente à transiger sur le tout, ainsi qu'elle y est autorisée par les lois et règlements.
4. Nonobstant les précédentes dispositions, la faculté de se pourvoir civilement en dommages et intérêts, indemnité, restitution et recouvrement de droits et de créances, est réservée aux particuliers ainsi qu'au gouvernement, tant contre les individus que contre les communes, dans les cas prévus par la loi.
(Journal de Lyon, 19 janvier 1815.)

Droits reunis

Paris, 14 janvier.
D'après une ordonnance royale, en date du 30 décembre, tout homme qui, réunissant les qualités requises, contractera l'obligation de servir pendant 6 ans dans l'un des corps de l'armée française, recevra comme prix d'engagement, une somme de 50 fr.Il ne sera fait sur cette somme aucune retenue. La moitié des 50 fr. sera touchée au départ ; l'autre moitié à l'arrivée aux drapeaux.

Vienne, le 14 janvier.
Il circule ici deux versions : suivant l'une, les affaires du congrès ne tarderont pas à être terminées, tandis que l'autre retarde beaucoup la fin des délibérations attendue par l'Europe entière avec tant d'impatience.
- La plus grande intimité continue à régner entre l'Empereur de Russie et le Roi de Prusse. Ce dernier n'a point renoncé à ses prétentions sur la Saxe. On espère toujours que la paix ne sera pas rompue.
(Journal des Deux-Sèvres, 28 janvier 1815.)

Nouvelles des science , des arts et de la littérature. — Sa Majesté l'Empereur de Russie vient de récompenser, d'une manière bien honorable, les talens et le zèle de M. Pestalozzi, directeur de l'institut d'éducation à Yverdun en Suisse. Il lui a envoyé la croix de chevalier de l'ordre de S. Vladimir. Cet habile instituteur a réalisé complètement, mais en le refondant habilement pour constituer une excellente éducation publique, le plan tracé par J.-J. Rousseau pour une parfaite éducation domestique. La manière d'enseigner du sage Pestalozzi est fondée invariablement sur ce principe : qu'il faut toujours offrir à l'élève l'exemple avant la règle, la chose avant le mot, et l’idée avant le signe qui doit le représenter.
(Journal des Deux-Sèvres, 14 janvier 1815.)

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