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Empire d’Allemagne (situation en 1789/1790) |
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Le
Saint Empire romain Les Electeurs La Diète Les Cercles Les Directeurs de Cercles La Chambre impériale de Wetzlar L'Empereur Divers |
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Le
saint Empire romain, ou Empire romain-germanique était, d’après
la définition qu’en donne l’Encyclopédie, “un
composé d’un grand nombre d’Etats souverains et libres, quoique
sous un chef commun”. Reliquat du vaste empire d’Occident de
Charlemagne, héritier de celui d’Othon le Grand, il ne lui restait
sur Rome et l’Italie que des prétentions, des titres sans aucune
juridiction réelle. L’Empire ne comprenait plus que ce qu’on appelait
alors l’Allemagne, vaste ensemble qui englobait aussi bien l’Autriche
et la Bohême que le pays de Liège. A
la tête de l’Empire se trouvait l’empereur, élu à vie par 9 princes
qu’on nommait électeurs. L’autorité
de l’empereur était bien limitée, et sa dignité ne lui apportait
ni domaine, ni revenu fixes. Sa puissance ne reposait que sur ses
Etats propres. On
retrouvait, dans les Etats de l’Empire, toute la hiérarchie féodale,
tous les types de seigneuries, sous une incroyable multiplicité
de dénominations. L’Etat
le plus important était l’archiduché d’Autriche, avec dix millions
de sujets. A sa tête se trouvait le souverain des Etats d’Autriche.
Le titre d’archiduc qu’il portait n’etait pas représentatif de sa
souveraineté, car ses frères le portaient également, et continuaient
de le porter même lorsqu’ils étaient souverains d’autres Etats,
tout comme ses sœurs portaient et conservaient le titre d’archiduchesse. L’électeur
de Brandebourg, qui était aussi roi de Prusse, avait deux millions
et demi de sujets allemands, et autant dans la partie de ses Etats
qui etait en dehors de l’Empire. La
Saxe et la Bavière étaient des électorats, cette dernière ayant
à sa tête un électeur palatin ; le duc de Deux-Ponts était prince
palatin, comme le duc de Birckenfeld. Saxe-Weimar, Saxe-Gotha, Saxe-Meiningen,
Saxe-Hildburghausen et Saxe-Cobourg étaient des duchés, comme Brunswick-Wolfembutel,
Brunswick-Bevern, Mecklenbourg-Schwerin, Mecklenbourg-Strélitz,
Wirtemberg, Wirtemberg-Oels, Holstein-Sunderbourg, Holstein-Beck
et Holstein-Oldenbourg. Les souverains de Hesse-Cassel, Hesse-Philipsthal,
Hesse-Rothembourg, Hesse-Darmstadt et Hesse-Hombourg étaient des
landgraves, alors que ceux de Brandebourg-Anspach et de Bade étaient
des margraves. Anhalt-Dessau, Anhalt-Bernbourg, Anhalt-Schaumbourg,
Anhalt-Coëthen, Anhalt-Zerbst, Salm-Salm, Salm-Kirbourg, Nassau-Usingen,
Nassau-Weilbourg, Nassau-Saarbruck étaient des principautés. Les
électeurs, à qui incombait le privilège de choisir l’empereur, étaient
au nombre de neuf, dont trois ecclésiastiques, les archevêques de
Mayence, de Trèves et de Cologne, et six séculiers, le roi de Bohême,
le duc de Bavière, le duc de Saxe, le margrave de Brandebourg, le
comte palatin du Rhin et le duc de Brunswick-Lunebourg, ou électeur
de Hanovre. A
côté de ces souverains se trouvaient quantité de comtes, de marquis
et de souverains d’un rang moins élevé. Les principautés ecclésiastiques
et les villes libres, telles Ratisbonne, Augsbourg, Nuremberg, Ulm... La
composition de l’Empire entraînait quelquefois de bien curieuses
situations : en effet, l’électeur de Brandebourg était en même temps
roi de Prusse, et le roi d’Angleterre était électeur de Hanovre.
Lorsque ces souverains étaient en guerre contre l’empereur, et ce
fut le cas pendant la guerre de Sept Ans, ils n’en étaient pas dispensés
pour autant de lui fournir, en tant que vassaux de l’Empire, leur
contingent en hommes, argent et munitions.
La
Diète Les
Cercles
Le
cercle de Bourgogne, qui comprenait les Pays-Bas, figurait
dans le matricule de l’Empire :
les empereurs de la maison d’Autriche, dont Charles Quint, l'y avaient
fait ajouter, bien que ces régions ne faisaient pas jusque là partie
de l’Empire, afin d’intéresser tout le corps germanique à la défense
et à la conservation de cette partie de leurs Etats. Mais l’appartenance
de ces provinces à l’Empire était loin de faire l’unanimité parmi
les puissances de l’Europe, d’autant plus qu’elles ne payaient ni
tribut ni ne fournissaient aucun contingent. A la tête de chaque cercle se trouvait un ou plusieurs directeurs, ou collège directorial, composé des princes les plus puissants du cercle, et dont les fonctions consistaient à servir de relais entre l’empereur et les Etats, à veiller au maintien de la tranquillité, et au bien du cercle et à faire exécuter les sentences des tribunaux de l’Empire. Le collège directorial du cercle de Westphalie, dont relevait le pays de Liège, était composé de l’électeur de Cologne, comme évêque de Munster, de l’électeur palatin, comme duc de Juliers et du roi de Prusse, en qualité de duc de Clèves. La juridiction suprême de l’Empire était exercée par la Sacrée Chambre impériale, ou premier tribunal de l’Empire, qui siégeait à Wetzlar. Il était composé d’un grand juge, de deux présidents établis par l’empereur, et de dix-sept assesseurs présentés par les cercles et Etats de l’Empire. Ce tribunal connaissait des causes fiscales ou intéressant la paix religieuse ou civile de l’Empire. Il pouvait enjoindre aux directeurs du cercle des Etats mis en cause, ou aux cercles voisins, de faire exécuter sa sentence. Le
conseil aulique était un tribunal établi par l’empereur, et qui siégeait
au lieu de sa résidence. Cette juridiction s’étendait en dernier
ressort sur tous les sujets de l’Empire. M.
de la Croix, dans un cours donné au Lycée à Paris, en parlant des
lois constitutives de l’Empire, dira ces paroles rapportées par
le Moniteur le 9 février
1790 : “elles ne sont pas
l’ouvrage de la sagesse, ni le fruit de la méditation ; ces lois
constitutives n’ont été enfantées que par les désordres, le fanatisme
et le malheur”. Le
prince choisi par les électeurs pour être le chef de l’Empire romain
germanique et pour le gouverner selon les lois qui lui étaient imposés
par les capitulations, portait
le titre d’empereur. Les conditions imposées pour pouvoir être élu empereur étaient
d’être mâle (la dignité impériale ne pouvant passer entre les mains
des femmes), d’être allemand ou d’une race originaire d’Allemagne,
d’être de naissance illustre, et d’un âge convenable (sans que cet
âge fût précisément fixé). En outre, l’empereur ne pouvait pas étre
ecclésiastique, ni hérétique. Le
successeur de l’empereur pouvait être élu du vivant de celui-ci.
Il devenait alors son vicaire et son lieutenant général, et succédait
à la dignité impériale dès la mort de l’empereur, sans qu’il fût
besoin de recourir à une nouvelle élection. Il prenait alors le
titre de roi des Romains.
La
dignité impériale n’étant pas héréditaire, les empereurs avaient
le plus souvent le soin de faire élire leur fils ou leur frère roi
des Romains. Le chef de la maison d’Autriche n’était pas empereur
de droit, et une clause des capitulations prévenait le danger de rendre la dignité impériale héréditaire
dans cette maison. L’autorité
de l’empereur était assez restreinte. Ses droits particuliers se
limitaient à la nomination aux bénéfices des collégiales, celui
de donner l’investiture des fiefs immédiats de l’Empire, de conférer
des titres, de fonder des universités et quelques autres de même
envergure. Parmi les nombreux titres dont se parait l’empereur, notons
ceux de César, de chef temporel de la Chrétienté, Défenseur de l’Eglise, etc. En lui
parlant, on l’appelait sacrée
majesté. Dans le langage diplomatique, l’empereur était qualifié
de Sa Majesté Apostolique, ou
S.M.A. (comme le roi de France était appelé Sa Majesté Très Chrétienne ou
S.M.T.C.) Pour symboliser
l’Empire de Rome et celui de Germanie, il portait dans ses armes
un aigle à deux têtes. |
| Encyclopédie, tome 4, (1754) p. 1026. |
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| Directeurs
des Cercles, (Hist. Mod. Droit public.) On donne
en Allemagne le nom de directeurs aux princes qui sont à
la tête de chaque cercle. Leurs principales fonctions sont
1°. dans le cas de nécessité, de convoquer les
assemblées de leurs cercles, sans avoir besoin pour cela
du consentement de l’empereur; 2°. de faire les propositions,
de recueillir les voix, & d’en former un conclusum ; 3°.
de recevoir les rescrits de l’empereur, les lettres des princes
et des autres cercles, afin de les communiquer aux membres du cercle
; 4°. de faire rapport des résolutions du cercle à
l’empereur ; 5°. de signer les réponses et résolutions
de leur cercle, et de les faire parvenir où il est besoin
; 6°. de signer ou viser les instructions et pouvoirs des députés
du cercle ; 7°. de veiller au maintien de la tranquillité,
et au bien du cercle ; 8°. d’avertir les membres qui sont en
retard de payer lmeur contingent des charges ; 9°. d’avoir soin
que le cercle remplisse ses engagements ; 10°. enfin, de faire
exécuter les sentences des tribunaux de l’empire, lorsque
l’exécution leur en est donnée. |
| (M. de La Croix, sur la constitution d’Allemagne, Le Moniteur universel, 9 février 1790.) |
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| Empire
: “J’ai fait passer sous vos yeux les lois fondamentales de l’Allemagne ; vous voyez qu’elles ne sont pas l’ouvrage de la sagesse, ni le fruit de la méditation ; ces lois constitutives n’ont été enfantées que par les désordres, le fanatisme et le malheur.
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(Le Compilateur
n° 19, 26 thermidor an 7) |
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Poètes : L’Allemagne compte en ce moment 169 poëtes vivants, parmi lesquels 35 . Le plus vieux est Gleim, âgé de 79 ans ; le plus célèbre, Klopstock.
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| Dictionnaire historique, critique et bibliographique, par une société de gens de lettres (Biographie Chaudon), Volume 29, Paris 1823. |
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| Le 13 septembre 1745, François-Etienne de Lorraine, grand-duc de Toscane, et ci-devant duc de Lorraine et de Bar, est élu empereur à Francfort, et couronné, le 4 octobre, sous le nom de François Ier. |
1745 | |||
| L'Empire d'Allemagne en 1791 : voir l'Almanach d'Education. |
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Westphalie
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