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Annuaire 1789-1815 > Armées > France > Legislation militaire > |
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Legislation militaire 1768 |
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| Ordonnance
du 1er mars 1768, pour régler le service dans les places et
dans les quartiers. |
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| L’ordonnance de 1768 est, en quelque sorte, le code de l’autorité militaire territoriale, dans ses rapports, tant avec les habitants qu’avec les gens de guerre. Ce code a bien subi quelques modifications (...) ; mais le fond est resté le même, et quand on veut rechercher la pensée primitive du législateur, il faut nécessairement remonter jusque là. (Journal de l’Armée belge, 1855.) | ||||
| Voir : Estaminets d'Anvers |