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Arrêté du 10 nivôse an 11 (31 déc. 1802) |
| 10 Nivôse an 11 (31 décembre 1802).— Arrêté relatif à l’augmentation des escadrons de divers régiments de cavalerie et à l'incorporation de quatre autres. |
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| Art.
Ier. Les 9e, 10e, 11e, 12e, 13e, 14e, 15e, 16e, 17e et 18e régiments
de cavalerie seront portés à quatre escadrons. Chacun de ces quatre escadrons sera organisé de la même manière que les escadrons de ces corps déjà existants. L'état-major de chacun de ces régiments conservera son organisation actuelle. 2. Les 19e, 20e, 21e et 22e régiments de cavalerie seront incorporés ainsi qu'il suit : 3. Quinze hommes de chacune des compagnies d'élite des quatre régiments ci-dessus désignés, qui réuniront les conditions exigées pour entrer dans la garde des Consuls, seront envoyés à Paris, pour faire partie de ladite garde. Cinq hommes par escadron, qui auront les qualités requises, seront également envoyés pour faire partie de ladite garde. 4. Les officiers, sous-officiers et le reste des cavaliers de la compagnie d'élite des 19e et 20e régiments de cavalerie seront incorporés dans le 1er régiment de carabiniers. Ceux des 21e et 22e seront incorporés dans le 2e de carabiniers. Ces officiers et sous-officiers prendront leur rang d'ancienneté dans les corps dont ils font partie; mais ils ne seront mis en pied qu'à mesure qu'il y aura des emplois vacants dans leurs grades respectifs: en attendant, ils feront le service à la suite du corps, et jouiront du traitement d'activité. 5. La deuxième compagnie du 1er escadron du 19e régiment de cavalerie, et la 1re compagnie du 2e escadron du 22e seront incorporées dans le 9e régiment de cavalerie ; Le 2e escadron du 19e régiment dans le 10e ; Le 3e escadron du 19e régiment dans le 11e. La deuxième compagnie du 1er escadron du 20e régiment, et la 2e compagnie du 2e escadron du 22e, seront incorporées dans le 12e régiment de cavalerie ; Le 2e escadron du 20e dans le 13e ; Le 3e escadron du 20e dans le 14e. La 2e compagnie du 1er escadron du 21e régiment, et la 1re compagnie du 3e escadron du 22e, seront incorporées dans le 15e régiment de cavalerie ; Le 2e escadron du 21e régiment dans le 16e ; Le 3e escadron du 21e dans le 17e ; Enfin , les deuxièmes compagnies des 1er et 3e escadrons du 22e régiment de cavalerie seront incorporées dans le 18e. 6. Les chefs de brigade des 19e, 20e, 21e et 22e régiments de cavalerie , obtiendront un congé pour se rendre dans leurs foyers. Ils jouiront de leurs appointements jusqu'au 1er vendémiaire an 12. Le ministre de la guerre les présentera, dans le cours de l'an 11, pour être placés dans leur grade. 7. Les chefs d'escadron des quatre régiments incorporés jouiront de leurs appointements, et serviront à la suite des corps. Le ministre de la guerre les désignera pour les premiers emplois de chef d'escadron vacants. Les adjudants-majors , les quartiers-maîtres et les chirurgiens-majors , jouiront de leurs appointements, et sertiront à la suite des corps. Ils seront promus aux premiers emplois vacant dans leurs grades respectifs. 8- Les hommes d'état-major des 19e, 20e, 21e et 22e régiments de cavalerie, suivront la destination de la seconde compagnie du 1er escadron de leurs corps respectifs. Ils prendront les premiers emplois de leur grade qui y seront vacants : en attendant, ils jouiront de leur traitement d'activité. 9. Les chefs d'escadron, les officiers et les sous-officiers qui seront incorporés, prendront leur rang d'ancienneté dans les régiments dans lesquels ils entreront. Aucun officier ni sous-officier ne sera licencié par suite des dispositions ci-dessus. 10. Les masses, les chevaux et autres effets appartenant aux 19e, 20e, 21e et 22e régiments, seront, au moment de la dissolution desdits corps, répartis entre les détachements de ces régiments, proportionnellement à leur force. Les hommes qui seront destinés pour la garde des Consuls n'auront droit qu'à la portion de la masse de linge et chaussure qui leur sera personnelle. Les conscrits que les quatre régiments incorporés devaient recevoir seront répartis, par les ordres du ministre de la guerre, dans les régiments de cavalerie qu'il désignera. 11. Les étendards de tous les régiments de cavalerie qui ont été incorporés seront placés au dôme des Invalides, avec les drapeaux des anciens corps. Ils seront apportés à Paris par un détachement de quinze sous-officiers et un capitaine. |
9e
régiment de cavalerie - 10e régiment de cavalerie 11e régiment de cavalerie 12e régiment de cavalerie 13e régiment de cavalerie 14e régiment de cavalerie 15e régiment de cavalerie 16e régiment de cavalerie 17e régiment de cavalerie 18e régiment de cavalerie 19e régiment de cavalerie 20e régiment de cavalerie 21e régiment de cavalerie 22e régiment de cavalerie |