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vendémiaire an 10 |
| Extrait du "Journal de Paris" du sextidi 6 vendémiaire, an X de la République (28 septembre 1801) : |
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- L'épizootie continue ses ravages à l'extrémité du département de la Côte d’Or, elle gagne de proche en proche. |
Côte d’Or | |||
Bruxelles. Le préfet vient de signifier aux maires que le gouvernement rend responsable de la délivrance d'un passeport trouvé sur un malfaiteur, le magistrat signataire qui ne pourra prouver qu'il a rempli à cette occasion toutes les formes prescrites par les lois. |
Bruxelles | |||
Londres,
22 septembre (5me jour complémentaire.) - On croit généralement
que le gouvernement de France veut sincèrement la paix, parce
qu'il en a besoin comme l'Angleterre ; mais on se défie de
l'influence secrète qu'exerce notre ancien ministère,
dont plusieurs membres des plus marquants annonçaient ouvertement
leur aversion pour une paix quelconque. |
Otto | |||
| Allemagne. On assure à Vienne que l'archiduc Charles a communiqué à l'empereur le plan de la nouvelle organisation de l'armée impériale. La paie des officiers et des soldats sera augmentée ; toutes les peines corporelles seront supprimées et remplacées par la prison, etc. Ce prince veut surtout faire disparaître ces rivalités qui existent entre les généraux hongrois, allemands et wallons, et qui ont été si funestes dans les dernières campagnes. Il paraît que le pied de paix de l'armée sera de 300 mille hommes. | Archiduc Charles Armée autrichienne |
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| République batave. Le nouveau projet de constitution batave établit un gouvernement composé de 12 membres, dont 7 seront élus, pour la première fois, par le directoire actuel. Ils éliront leurs 5 autres collègues. Il en sortira un membre tous les ans. La loi fixera leur élection ultérieure. Le gouvernement aura l'initiative et l'exécution des lois, conclura les traités et disposera du trésor public. Le corps législatif sera composé de 35 personnes, qui pour la première fois seront nommées par le gouvernement. Il se rassemblera deux fois par an, et sera renouvelé par tiers chaque année. Le territoire batave est divisé en 8 départements, dont les limites seront celles des anciennes provinces. | République batave
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