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Du
25 décembre 1811.
Art. 1er.
Aucun corps ne peut porter pour enseigne l'aigle française
s'il ne l'a pas reçue de nos mains, et s'il n'a prêté
le serment, par ses députés, de mourir pour la défendre.
2. L'aigle n'est donnée qu'à des corps d'infanterie
d'un complet supérieur à douze cents hommes, et qu'à
des corps de cavalerie de plus de six cents chevaux.
3. Les vaisseaux de 74 et au-dessus auront sur leur grand pavillon
une aigle ; les autres bâtiments auront pour enseigne un simple
pavillon.
4. Les corps isolés et bataillons isolés n'étant
pas au complet de douze cents hommes, auront pour enseigne un drapeau
sans aigle.
5. Les gardes nationales auront une aigle par département,
qui restera chez le préfet ; les légions et cohortes
particulières auront pour enseigne un simple drapeau.
6. Tous ceux de nos régiments d'infanterie, de cavalerie,
d'artillerie, légions de gendarmerie, bataillons de pontonniers,
compagnies départementales et autres corps, sous quelque
dénomination que ce soit, qui ont pris l' aigle pour enseigne,
et l'ont arborée sans qu'elle ait été donnée
de nos mains au corps ou à ses députés, en
instruiront notre ministre de la guerre, et lui renverront ladite
aigle.
7. Un régiment d'infanterie ou de cavalerie n'aura qu'une
seule aigle.
Un régiment d'artillerie de vingt compagnies n'aura qu'une
seule aigle.
Les bataillons du train d'artillerie n'auront qu'une seule aigle
qui restera chez le premier inspecteur d'artillerie.
Les deux bataillons de pontonniers et les ouvriers d'artillerie
n'auront ensemble qu'une seule aigle, qui restera chez le 1er inspecteur.
Les mineurs et les sapeurs réunis n'auront, pour l'arme du
génie, qu'une seule aigle, qui restera chez le premier inspecteur
de l'arme.
Il n'y aura également, pour l'arme de la gendarmerie, qu'une
seule aigle, qui sera déposée chez le premier inspecteur.
Les quatorze bataillons du train des équipages militaires
n'auront qu'une aigle, qui restera dans le cabinet du ministre de
l'administration de la guerre.
8. Lorsque l'étendard qui est actuellement attaché
aux aigles sera usé par le temps et au plutôt tous
les deux ans, notre ministre de la guerre nous proposera l'envoi
au corps d'un nouvel étendard, sur lequel sera brodé
d'un côté, l'Empereur Napoléon à tel
régiment ; et de l'autre, les noms de batailles de la grande
armée auxquelles ce régiment se sera trouvé
; savoir, les batailles d'Ulm, d'Austerlitz, d'Iéna, d'Eylau,
de Friedland, d'Eckmull, d'Essling et de Wagram.
9. Le premier bataillon de chaque régiment d'infanterie portera
pour enseigne l'aigle du régiment, les autres bataillons
auront des fanions sans inscriptions, et auxquels il ne sera attaché
aucune importance, ni rendu aucuns honneurs.
10. Le fanion du deuxième bataillon sera blanc ;
celui du troisième rouge ;
celui du quatrième sera bleu ;
celui du cinquième sera vert ;
et celui du sixième sera jaune.
11. Les régiments de cavalerie de ligne ayant plus de quatre
escadrons auront une aigle pour enseigne ; l'aigle sera portée
au premier escadron.
12. Les deuxième et troisième porte-aigles auront
un casque et des épaulettes défensives, ils seront
armés d'un épieu avec flammes, ou esponton de parade
et de défense, avec une paire de pistolets.
13. Les régiments d'infanterie et de cavalerie qui ont plus
d'une aigle, les enverront sans délai à notre ministre
de la Guerre.
14. Nos ministres de la Guerre et de l'Administration de la Guerre
sont chargés, chacun en ce qui le concerne de l'exécution
du présent décret.
Napoléon.
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