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Arrêté du 12 floréal an 11

Journal militaire an 11
Arrêté relatif à l’organisation de plusieurs demi-brigades dans les colonies.

Paris, le 12 floréal an 11 (2 mai 1803).

Le gouvernement de la république, sur le rapport du ministre de la guerre, le conseil d’état entendu, arrêt ce qui suit :
Art. Ier. Les différents corps, bataillons et détachements d’infanterie de bataille et légère, actuellement stationnés dans les colonies occidentales, seront formés en sept demi-brigade d’infanterie, dont cinq d’infanterie de bataille et deux d’infanterie légère.

IV. Les cinq demi-brigades d’infanterie de bataille porteront les n° suivants : 7, 66, 82, 86, 89.

V. La septième demi-brigade sera organisée à trois bataillons, et composée ainsi qu’il suit : 1er et 2e bataillons de la septième de bataille ;
2e de la 20e de bataille ;
3e de la 23e ;
1er de la 31e ;
3e de la 68e ;
2e de la 79e.

VI. La soixante-sixième demi-brigade sera organisée à trois bataillons, et composée ainsi qu’il suit :
Les 2e et 3e bataillons de la 66e de bataille ;
Le 3e bataillon de la 15e de bataille ;
Un détachement de la 79e de bataille.

VII. La quatre-vingt-deuxième de bataille sera organisée à trois bataillons, et composée ainsi qu’il suit :
3e de la 82e de bataille ;
3e de la 37e ;
3e de la 84e ;
2e de la 107e ;
Un détachement de la 90e qui est à la Martinique.

VIII. La quatre-vingt-sixième de bataille sera organisée à trois bataillons, et composée ainsi qu’il suit :
1er et 2e bataillons de la 86e ;
3e de la 71e ;
Portion de la 90e qui est à Saint-Domingue ;
2e et 3e de la 110e.

IX. La quatre-vingt-neuvième sera organisée à trois bataillons, et composée ainsi qu’il suit :
2e et 3e bataillons de la 89e ;
3e bataillon de la 60e ;
2e bataillon de la 74e ;
Un détachement de la 77e ;
3e bataillon de la 83e.

X. Le deuxième bataillon de la 5e légère, qui est en France, sera réuni aux deux bataillons de la 14e légère qui sont aussi en France, pour la maintenir à trois bataillons.
Le 3e bataillon de la 11e légère, qui est en France, sera réuni aux deux bataillons de la 28e légère qui sont en France, pour la porter à trois bataillons.
Le 1er bataillon de la 66e sera réuni aux deux bataillons 63e qui sont en France, pour la porter à trois bataillons.
Le 1er bataillon de la 82e, qui est en France, sera réuni, sera réuni aux deux bataillons de la 10e qui sont en Italie, pour la porter à trois bataillons.
Le bataillon de la 82e, qui est en France, sera réuni aux deux de la 106e, qui sont en Ligurie, pour la porter à trois bataillons.
Le 3e bataillon de la 86e, qui est en France, sera réuni aux deux bataillons de la 12e qui sont en France, pour la porter à trois bataillons.
Le 1er bataillon de la 89e, et le détachement de ce corps qui sont en France, seront réunis aux deux bataillons de la 84e, qui sont en France, pour la maintenir à 3 bataillons.

XII. Tous les conscrits des années 9 et 10, destinés au recrutement de ces différents corps, seront dirigés sur les corps où ils sont incorporés ; et pour les corps qui ont un bataillon dans une demi-brigade, et un bataillon dans une autre, la conscription suivra par moitié la destination d’un bataillon, et par moitié la destination de l’autre bataillon.

XIII. Le ministre de la guerre est chargé de l’exécution du présent arrêté.