| |
La loi du
16 janvier-16 février 1791 transforma le corps
de la Maréchaussée en gendarmerie nationale, corps
à la fois civil et militaire.
Les "fonctions essentielles et ordinaires" de
la gendarmerie étaient précisées dans la loi
(section seconde) en 18 articles. Elle était essentiellement
destinée à assurer la sûreté dans les
campagnes
La gendarmerie était par cette loi partagée en 28
divisions et en 1560 brigades ; chaque division comprenait trois
départements et était commandée par un colonel
; le nombre moyen de brigades par département était
de quinze, mais ce nombre pouvait varier entre douze et dix-huit
selon les localités et les besoins du service. A l’intérieur
d’un même département, commandé par un lieutenant-colonel,
les brigades formaient deux compagnies, commandées chacune
par un capitaine et trois lieutenants.
Chaque lieutenant avait sous ses ordres un maréchal des logis
et 2 ou 3 brigadiers.
Le maréchal des logis commandait une brigade, et avait sous
ses ordres une ou deux autres brigades commandées par un
brigadier.
Chaque brigade était composée de cinq hommes plus
un maréchal des logis ou un brigadier.
L’effectif total de la gendarmerie nationale devait être de
7.166 hommes "non compris l’augmentation qui va être
décrétée pour les trois départements
de Paris, Seine-et-Oise et Seine-et-Marne".
Le corps continuait à faire partie de l’armée, et
conservait le pas sur la cavalerie. Les cavaliers (gendarmes) étaient
assimilés aux brigadiers de la cavalerie, les brigadiers
aux maréchaux des logis , et les maréchaux des logis
aux maréchaux des logis chefs de la cavalerie.
La loi du 16
janvier-16 février 1791 supprimait :
les compagnies à la suite des maréchaux de France,
la compagnie des Monnaies
la compagnie de la Connetablie. Elle ajoutait : "les compagnies
connues sous le nom de Clermontois, d’Artois, et toutes autres ne
faisant pas corps avec la ci-devant maréchaussée sont
également supprimées".
Quant à la compagnie de Robe-courte,
elle était supprimée, mais les officiers, sous-officiers
et cavaliers de ladite compagnie formaient dorénavant deux
compagnies de gendarmerie et devaient continuer leur service à
pied près des tribunaux de Paris et pour la garde des prisons
Uniforme
La loi de 1791 conservait à la gendarmerie nationale l’uniforme
de la maréchaussée, en ajoutant un passepoil blanc
au collet, aux revers et aux parements. La cocarde nationale devait
être portée au chapeau, et le bouton s’ornait des mots
: « force à la loi ».
L’aiguillette était supprimée, et le manteau devait
être bleu.
|
|
|
|
