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Emigration

Dupiney de Vorepierre, Dictionnaire français illustré et Encyclopédie universelle, 1858 :

Emigration. Dès les premières années de la Révolution, il se produisit, parmi les classes naguère privilégiées, un mouvement d’émigration considérable. Parmi les individus qui s’expatrièrent alors, beaucoup le firent pour ne pas se soumettre au régime nouveau ; plus tard, d’autres se réfugièrent, plutôt qu’ils n’émigrèrent, à l’étranger, pour fuir les dangers qui menaçaient leur tête. Dans tous les cas, ce mouvement d’émigration différait des émigrations dont nous venons de parler, en ce sens que les émigrés de la révolution ne quittaient point la France sans esprit de retour. Le signal de l’émigration fut donné le 16 juillet 1789 par le comte d’Artois, frère de Louis XVI, qui entraîna avec lui plusieurs des principaux personnages de la cour. Dès l’année suivante, l’ émigration prit des proportions si formidables, qu’au bout de quelques mois la plus grande partie de la noblesse valide se trouva réunie à l’étranger, où elle commit la faute de se joindre aux ennemis de la patrie. La conduite des émigrés ne tarda pas à éveiller l’attention du gouvernement français. On les somma d’abord de rentrer dans un délai de deux mois (9 juin 1791) ; mais comme ils n’obéirent pas à cette sommation, leurs biens furent frappés de séquestre (9 février 1792), puis confisqués et mis en vente au profit de la nation (2 septembre 1791). Ils furent, en outre, bannis à perpétuité et la peine de mort fut édictée contre tous ceux, sans distinction d’âge ni de sexe, qui repasseraient la frontière (23 octobre 1792). Enfin, la loi du 27 mars 1793 les déclara morts civilement, attribua leurs biens actuels à l’Etat, et déclara ce dernier apte à recueillir, pendant cinquante ans, leurs successions échues ou à échoir. Les gouvernements qui se succédèrent de 1794 à 1796 firent exécuter, et aggravèrent même les mesures prises antérieurement contre les émigrés. Peu à peu cependant les rigueurs diminuèrent, et dès 1798, ceux qui ne s’étaient pas trop compromis purent rentrer sans crainte d’être poursuivis. Enfin, le 6 floréal an X (26 avril 1802), un décret du premier consul amnistia tous les prévenus d’ émigration, sauf un millier environ, et leur rendit ceux de leurs biens qui n’avaient pas été vendus, ou ne faisaient pas partie du domaine inaliénable de l’Etat. La plupart des émigrés se hâtèrent de rentrer ; néanmoins, quelques-uns persistèrent à rester à l’étranger, et n’effectuèrent leur retour qu’après les événements de 1814. Le 5 décembre 1814, une loi restitua aux émigrés tous ceux de leurs biens qui n’avaient pas été vendus à des particuliers ; enfin, le 25 mars 1825, fut votée la loi célèbre qui mit à la disposition du gouvernement 30 millions de rentes, au capital d’un milliard, pour indemniser les émigrés des pertes qu’ils avaient éprouvées pendant la révolution. Cette loi mit le sceau à l’irrévocabilité des ventes des biens nationaux, et, en même temps qu’elle réparait des malheurs souvent immérités, elle eut pour effet de rassurer les intérêts nouveaux nés de la Révolution.